1. Éditeur du site
Le site www.epaviste-idf-vhu.fr est édité par :
- Dénomination sociale : AUTO SERVICES FRANCILIEN
- Forme juridique : Société
- Capital social : 1 000 €
- SIREN : 100 701 325
- RCS : Bobigny 100 701 325
- N° TVA intracommunautaire : FR9301.100701325
- Activité : Achat-vente de véhicules, dépannage automobile
- Siège social : 110-112 avenue Vaucanson, 93370 Montfermeil
- Téléphone : 06 52 27 82 86
- Email : contact@epaviste-idf-vhu.fr
- Gérant / Directeur de la publication : M. Ayhan Yunus
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : www.hostinger.fr
3. Agrément VHU (Véhicule Hors d'Usage)
AUTO SERVICES FRANCILIEN intervient en qualité de centre VHU agréé conformément à la directive européenne 2000/53/CE et aux articles R543-153 à R543-171 du Code de l'environnement.
- Numéro d'agrément Préfectoral : PR9100012D
- Préfecture délivrante : Préfecture de l'Essonne
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du présent site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive d'Auto Services Francilien ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Crédits photos
Photographies sous licence libre commerciale Pexels (gratuites, attribution non requise). Crédits détaillés disponibles sur demande à l'adresse contact@epaviste-idf-vhu.fr.
6. Conception du site
Site conçu et développé en interne par Auto Services Francilien.
7. Limitation de responsabilité
Auto Services Francilien s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site mais ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'actualité. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Auto Services Francilien décline toute responsabilité concernant les sites tiers liés depuis ce site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez contacter Auto Services Francilien à l'adresse contact@epaviste-idf-vhu.fr ou par courrier postal à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.